Informations détaillées :
Les directives internationales relatives aux équipements marins sont transposées dans l'UE par la directive sur les équipements marins (Marine Equipment Directive - MED) et son règlement d'application respectif.
L'approbation MED des équipements marins se compose de deux types de modules (voir illustration). Tout d'abord, le module B évalue la documentation technique et les preuves supplémentaires du produit et examine des échantillons du produit. Une fois l'examen passé avec succès, l'attestation d'examen CE de type est valable jusqu'à cinq ans. En cas de modification du processus de production ou du type, un examen complémentaire doit avoir lieu afin de conserver l'attestation.
La deuxième étape consiste à suivre une procédure d'évaluation de la conformité selon le module D, E ou F.
- Module D (Assurance qualité production) : Ce module est approprié lorsque plusieurs produits d'un fabricant soumis à l'agrément MED doivent être mis sur le marché.